Activité

Titre avec activité

Rapport d'exploitation (permis et concessions W) (année 2023)

Besoin d'aide pour remplir ce rapport ?

Tous les champs doivent être remplis même s’il n’y a pas eu d’extraction. Le cas échéant, indiquer seulement 0, puis enregistrer.
En cas de problème, Contactez-nous

La production annuelle est requise en vertu des article 1519, article 1587 et article 1588 du code général des impôts relatifs au calcul de la redevance départementale et communale des mines (RDCM).

article 47 du décret 2006-798 du 6 juillet 2006.

Pompes présentes Des pompes étaient-elles présentes sur le chantier
Statut des travaux
Avril
Mai
Juin
Informations complémentaires
Documents de l'activité
Nom Description