Titre avec activité
Rapport d'exploitation (permis et concessions W) (année 2023)
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Tous les champs doivent être remplis même s’il n’y a pas eu d’extraction. Le cas échéant, indiquer seulement 0, puis enregistrer.
La production annuelle est requise en vertu des article 1519 , article 1587 et article 1588 du code général des impôts relatifs au calcul de la redevance départementale et communale des mines (RDCM).
article 47 du décret 2006-798 du 6 juillet 2006.
Pompes présentes Des pompes étaient-elles présentes sur le chantier
Statut des travaux
Informations complémentaires
Champ optionnelToute information sur les événements marquants du trimestre (accident, incident, arrêt ou suspension d’activité en précisant les raisons, évolution de l’exploitation, difficultés rencontrées, etc.).
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