Les données affichées ici sont celles contenues dans la base de donnée Camino. Elles sont susceptibles d’évoluer chaque jour au grès des décisions et de la fin de validité des titres et autorisations.
Les surfaces cumulées concernées par un titre ou une autorisation n’impliquent pas qu’elles sont effectivement explorées ou exploitées sur tout ou partie de l'année. Les travaux miniers font l’objet de déclarations ou d’autorisations distinctes portant sur une partie seulement de la surface des titres miniers.
Because reasons
Demande en cours d'instruction (initiale et modification en instance)
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Surfaces cumulées des titres pouvant faire l'objet d'une activité d’exploration
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Demande en cours d'instruction (initiale et modification en instance)
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Surfaces cumulées des titres pouvant faire l'objet d'une activité d’exploitation
Données contenues dans la base de données Camino, stabilisées pour l’année n-1.
La fiscalité minière est calculée à partir des données de production. Il s'agit des sommes dûes et non des recettes effectivement perçues par les finances publiques. Sommes dûes par les opérateurs miniers exploitant au titre des redevances départementale et communale des mines, hors frais de gestion
Because reasons
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Les données affichées ici sont celles contenues dans la base de donnée Camino. Ces données concernent exclusivement le territoire métropolitain.
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