Informations principales

  • Consultation des administrations centrales
  • Avis de la commission des autorisations de recherches minières (CARM)
  • Avis des services et commissions consultatives
  • Enregistrement de la demande

Propriétés

  • Nom de l'entreprise 1
  • Nom de l'entreprise 2
  • Nom de l'entreprise 3
  • Nom de l'entreprise 4
  • Nom de l'entreprise 5
  • Nom de l'entreprise 6
  • Nom de l'entreprise 7
  • Nom de l'entreprise 8
  • Nom de l'entreprise 9

Argent

Propriétés spécifiques

Ce bloc permet de savoir si la prospection est mécanisée ou non et s’il y a des franchissements de cours d’eau (si oui, combien ?)

Caractéristiques ARM

Prospection mécanisée

Périmètre

  • Mayotte 2004 / UTM zone 38S - (4471)Mayotte - à terre et extraterritorial
  • Réunion / UTM zone 40S - (2975)Réunion
  • RGAF09 / UTM zone 20N - (5490)Antilles françaises à terre et extraterritorial à l'ouest du méridien 60° Ouest - Guadeloupe (incluant Grande Terre, Basse Terre, Marie Galante, Les Saintes, Iles de la Petite Terre, La Desirade, St Barthélemy, partie nord de St Martin) et Martinique.
  • RGF93 / Lambert-93 - (2154)France - à terre et extraterritorial - continentale et Corse.
  • RGFG95 / UTM zone 22N - (2972)Guyane française - à terre et extraterritorial.
  • St Pierre et Miquelon / UTM zone 21N - (4467)St Pierre et Miquelon à terre et extraterritorial
  • ED50 - (4230)Europe
  • Guadeloupe 1948 / UTM zone 20N - (2970)Guadeloupe - à terre - Basse-Terre, Grande-Terre, La Desirade, Marie-Galante, Les Saintes.
  • NTF (Greenwich) - (4275)France - à terre - continentale et Corse.
  • NTF (Paris) - (4807)France - à terre - continentale et Corse.
  • NTF (Paris) / Lambert Nord France - (27561)France - continentale au nord de 53,5 grades North (48°09'N).
  • NTF (Paris) / Lambert Sud france - (27563)France - continentale au sud de 50,5 grades nord (45°27'N).
  • NTF (Paris) / Lambert zone I - (27571)France - continentale au nord de 53,5 grades nord (48°09'N).
  • NTF (Paris) / Lambert zone II - (27572)France - continentale entre 45°27'N et 48°09'N.
  • NTF (Paris) / Lambert zone III - (27573)France - continentale au sud de 50,5 grades nord (45°27'N).
  • RGF93 - (4171)France - à terre et extraterritorial - continentale et Corse.
  • RGF93 / CC49 - (3949)France - continentale entre 48°N et 50°N.
  • RGFG95 - (4624)Guyane Française - à terre et extraterritorial.
  • RGFG95 / UTM zone 21N - (3313)Guyane française - à terre et extraterritorial.
  • WGS84 / UTM zone 20N - (32620)Hémisphère Nord - entre 66°W et 60°W
  • WGS84 / UTM zone 21N - (32621)Hémisphère Nord - entre 60°W et 54°W
  • WGS84 / UTM zone 22N - (32622)Hémisphère Nord - entre 54°W et 48°W
  • WGS84 / UTM zone 30N - (32630)Hémisphère Nord - entre 6°W et 0°W
  • WGS84 / UTM zone 31N - (32631)Hémisphère Nord - entre 0°E et 6°E
Points
Nom du point Description Longitude Latitude Longitude (E) Latitude (N)
A Polygone 1 -52.54 4.22269896902571 -52°32,4' 4°13,362'
B Polygone 1 -52.55 4.22438936251509 -52°33' 4°13,463'
C Polygone 1 -52.55 4.24113309117193 -52°33' 4°14,468'

Liste des documents

Documents obligatoires
Nom Description Visibilité Action
Décision cas par cas Public
Documents cartographiques Public
Dossier "Loi sur l'eau" Public
Dossier de demande Public
Formulaire de demande Public
Documents complémentaires
Nom Description Visibilité Action

Documents d’entreprise

Les documents d’entreprise sont des documents propres à l'entreprise, et pourront être réutilisés pour la création d'un autre dossier et mis à jour si nécessaire. Ces documents d’entreprise sont consultables dans la fiche entreprise de votre société. Cette section permet de protéger et de centraliser les informations d'ordre privé relatives à la société et à son personnel.

Nom de l'entreprise 0
Nom Document selectionné Action