État du domaine minier des substances non énergétiques, dans l’Hexagone, en temps réel

Les données affichées ici sont celles contenues dans la base de donnée Camino. Elles sont susceptibles d’évoluer chaque jour au grès des décisions et de la fin de validité des titres et autorisations.

Les surfaces cumulées concernées par un titre ou une autorisation n’impliquent pas qu’elles sont effectivement explorées ou exploitées sur tout ou partie de l'année. Les travaux miniers font l’objet de déclarations ou d’autorisations distinctes portant sur une partie seulement de la surface des titres miniers.

Titres d’exploration


Demande en cours d'instruction (initiale et modification en instance)

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Permis exclusifs de recherches

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Surfaces cumulées des titres pouvant faire l'objet d'une activité d’exploration

Titres d’exploitation


Demande en cours d'instruction (initiale et modification en instance)

Voir les titres

Concession

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Surfaces cumulées des titres pouvant faire l'objet d'une activité d’exploitation

Production annuelle et fiscalité minière des ressources minérales non énergétiques, par famille de substances

Données contenues dans la base de données Camino, stabilisées pour l’année n-1.

La fiscalité minière est calculée à partir des données de production. Il s'agit des sommes dûes et non des recettes effectivement perçues par les finances publiques. Sommes dûes par les opérateurs miniers exploitant au titre des redevances départementale et communale des mines, hors frais de gestion

Bauxite

Sels (sel de sodium, sel de potassium, sel gemme…)

Autres substances


Pour les autres substances de mines exploitées dans l’Hexagone, l'agrégation des données n'est pas possible en raison du nombre limité d'exploitant par type de substance.

Au titre du secret des informations économiques et financières, les volumes d'exploitation ne sont pas communicables.

Evolution du nombre de titre et de leur surface

Les données affichées ici sont celles contenues dans la base de donnée Camino. Ces données concernent exclusivement le territoire métropolitain.

Permis Exclusif de Recherche (PER)


Concession