• Abrogation de la décision
  • Arrêté d'ouverture des travaux miniers
  • Arrêté de prescriptions complémentaires
  • Arrêté de second donner acte
  • Arrêté préfectoral de premier donner acte (DADT)
  • Arrêté préfectoral de sursis à statuer
  • Attestation de constitution de garanties financières
  • Avenant à l'autorisation de recherche minière
  • Avis de demande concurrente
  • Avis de l'autorité environnementale
  • Avis de la commission départementale des mines (CDM)
  • Avis de la commission des autorisations de recherches minières (CARM)
  • Avis de mise en concurrence au JORF
  • Avis de réception
  • Avis des collectivités
  • Avis des services et commissions consultatives
  • Avis du Conseil d'Etat
  • Avis du demandeur sur les prescriptions proposées
  • Avis du préfet
  • Classement sans suite
  • Complétude de la demande
  • Consultation des administrations centrales
  • Consultation du public
  • Décision de l'autorité administrative
  • Décision de l'Office national des forêts
  • Décision de la mission autorité environnementale (examen au cas par cas du projet)
  • Décision du juge administratif
  • Déclaration d'arrêt définitif de travaux (DADT)
  • Déclaration d'irrecevabilité
  • Déclaration d'ouverture de travaux miniers (DOTM)
  • Demande d'autorisation d'ouverture de travaux miniers (AOTM)
  • Demande d'informations
  • Demande d'informations (avis du DREAL, DEAL ou DGTM)
  • Demande d'informations (recevabilité de la demande)
  • Demande de compléments
  • Demande de compléments (AOTM ou DOTM)
  • Demande de compléments (complétude de la demande)
  • Demande de compléments (DADT)
  • Demande de compléments (décision de la mission autorité environnementale (examen au cas par cas du projet)
  • Demande de compléments (récépissé de déclaration loi sur l'eau)
  • Demande de compléments (recevabilité de la demande)
  • Demande de compléments (saisine de la CARM)
  • Demande de consentement
  • Demande de modification de l'AES
  • Dépot de la demande
  • Désistement du demandeur
  • Donné acte de la déclaration (DOTM)
  • Enquête publique
  • Enregistrement de la demande
  • Expertises DREAL ou DGTM
  • Information du préfet et des collectivités
  • Informations historiques incomplètes
  • Memoire de fin de travaux
  • Mesures de publicité
  • Modification de la demande
  • Notification au demandeur
  • Notification au demandeur (ajournement de la CARM)
  • Notification au demandeur (avis défavorable)
  • Notification au demandeur (avis favorable de la CARM)
  • Notification au demandeur (classement sans suite)
  • Notification au demandeur (initiation de la démarche de retrait)
  • Notification au demandeur (signature de l'autorisation de recherche minière)
  • Notification au demandeur (signature de l'avenant à l'autorisation de recherche minière)
  • Notification des collectivités locales
  • Paiement des frais de dossier
  • Paiement des frais de dossier complémentaires
  • Porter-à-connaissance
  • Prise en charge par l'Office national des forêts
  • Publication dans un journal local ou national
  • Publication de décision au JORF
  • Publication de décision au recueil des actes administratifs
  • Publication de l'avis de décision implicite
  • Rapport du Conseil d'État
  • Rapport et avis de la DREAL
  • Récépissé de déclaration loi sur l'eau
  • Réception d'information
  • Reception de compléments
  • Recevabilité de la demande
  • Récolement
  • Réponse à la demande de compléments
  • Réponse à la demande de compléments (complétude de la demande)
  • Réponse à la demande de compléments (décision de la mission autorité environnementale (examen au cas par cas du projet))
  • Réponse à la demande de compléments (récépissé de déclaration loi sur l'eau)
  • Réponse à la demande de compléments (recevabilité de la demande)
  • Réponse à la demande de compléments (saisine de la CARM)
  • Réponse du demandeur
  • Résultat final de la mise en concurrence
  • Saisine de l'autorité environnementale
  • Saisine de l'autorité signataire
  • Saisine de la commission départementale des mines (CDM)
  • Saisine de la commission des autorisations de recherches minières (CARM)
  • Saisine du Conseil d'Etat
  • Saisine du préfet
  • Saisines et avis du conseil général de l'économie (CGE) et de l'autorité environnementale (AE)
  • Signature de l'autorisation de recherche minière
  • Transmission du projet de prescriptions au demandeur
  • Validation du paiement des frais de dossier
  • Validation du paiement des frais de dossier complémentaires
  • Abrogation de la décision
  • Arrêté d'ouverture des travaux miniers
  • Arrêté de prescriptions complémentaires
  • Arrêté de second donner acte
  • Arrêté préfectoral de premier donner acte (DADT)
  • Arrêté préfectoral de sursis à statuer
  • Attestation de constitution de garanties financières
  • Avenant à l'autorisation de recherche minière
  • Avis de demande concurrente
  • Avis de l'autorité environnementale
  • Avis de la commission départementale des mines (CDM)
  • Avis de la commission des autorisations de recherches minières (CARM)
  • Avis de mise en concurrence au JORF
  • Avis de réception
  • Avis des collectivités
  • Avis des services et commissions consultatives
  • Avis du Conseil d'Etat
  • Avis du demandeur sur les prescriptions proposées
  • Avis du préfet
  • Classement sans suite
  • Complétude de la demande
  • Consultation des administrations centrales
  • Consultation du public
  • Décision de l'autorité administrative
  • Décision de l'Office national des forêts
  • Décision de la mission autorité environnementale (examen au cas par cas du projet)
  • Décision du juge administratif
  • Déclaration d'arrêt définitif de travaux (DADT)
  • Déclaration d'irrecevabilité
  • Déclaration d'ouverture de travaux miniers (DOTM)
  • Demande
  • Demande d'autorisation d'ouverture de travaux miniers (AOTM)
  • Demande d'informations
  • Demande d'informations (avis du DREAL, DEAL ou DGTM)
  • Demande d'informations (recevabilité de la demande)
  • Demande de compléments
  • Demande de compléments (AOTM ou DOTM)
  • Demande de compléments (complétude de la demande)
  • Demande de compléments (DADT)
  • Demande de compléments (décision de la mission autorité environnementale (examen au cas par cas du projet)
  • Demande de compléments (récépissé de déclaration loi sur l'eau)
  • Demande de compléments (recevabilité de la demande)
  • Demande de compléments (saisine de la CARM)
  • Demande de consentement
  • Demande de modification de l'AES
  • Dépot de la demande
  • Désistement du demandeur
  • Donné acte de la déclaration (DOTM)
  • Enquête publique
  • Expertises DREAL ou DGTM
  • Information du préfet et des collectivités
  • Informations historiques incomplètes
  • Memoire de fin de travaux
  • Mesures de publicité
  • Modification de la demande
  • Notification au demandeur
  • Notification au demandeur (ajournement de la CARM)
  • Notification au demandeur (avis défavorable)
  • Notification au demandeur (avis favorable de la CARM)
  • Notification au demandeur (classement sans suite)
  • Notification au demandeur (initiation de la démarche de retrait)
  • Notification au demandeur (signature de l'autorisation de recherche minière)
  • Notification au demandeur (signature de l'avenant à l'autorisation de recherche minière)
  • Notification des collectivités locales
  • Paiement des frais de dossier
  • Paiement des frais de dossier complémentaires
  • Porter-à-connaissance
  • Prise en charge par l'Office national des forêts
  • Publication dans un journal local ou national
  • Publication de décision au JORF
  • Publication de décision au recueil des actes administratifs
  • Publication de l'avis de décision implicite
  • Rapport du Conseil d'État
  • Rapport et avis de la DREAL
  • Récépissé de déclaration loi sur l'eau
  • Réception d'information
  • Reception de compléments
  • Recevabilité de la demande
  • Récolement
  • Réponse à la demande de compléments
  • Réponse à la demande de compléments (complétude de la demande)
  • Réponse à la demande de compléments (décision de la mission autorité environnementale (examen au cas par cas du projet))
  • Réponse à la demande de compléments (récépissé de déclaration loi sur l'eau)
  • Réponse à la demande de compléments (recevabilité de la demande)
  • Réponse à la demande de compléments (saisine de la CARM)
  • Réponse du demandeur
  • Résultat final de la mise en concurrence
  • Saisine de l'autorité environnementale
  • Saisine de l'autorité signataire
  • Saisine de la commission départementale des mines (CDM)
  • Saisine de la commission des autorisations de recherches minières (CARM)
  • Saisine du Conseil d'Etat
  • Saisine du préfet
  • Saisines et avis du conseil général de l'économie (CGE) et de l'autorité environnementale (AE)
  • Signature de l'autorisation de recherche minière
  • Transmission du projet de prescriptions au demandeur
  • Validation du paiement des frais de dossier
  • Validation du paiement des frais de dossier complémentaires