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M

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DEB : 2013-0224-MI
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Phases

Octroi

accepté

Résumé

Substances
Or, Argent, Cuivre, Fer, Plomb, Soufre, Zinc, Substances connexes
Région
Pays de la Loire
Département
Sarthe
Communes
Rouez, Tennie
  • Mayotte 2004 / UTM zone 38S - (4471)Mayotte - à terre et extraterritorial
  • Réunion / UTM zone 40S - (2975)Réunion
  • RGAF09 / UTM zone 20N - (5490)Antilles françaises à terre et extraterritorial à l'ouest du méridien 60° Ouest - Guadeloupe (incluant Grande Terre, Basse Terre, Marie Galante, Les Saintes, Iles de la Petite Terre, La Desirade, St Barthélemy, partie nord de St Martin) et Martinique.
  • RGF93 / Lambert-93 - (2154)France - à terre et extraterritorial - continentale et Corse.
  • RGFG95 / UTM zone 22N - (2972)Guyane française - à terre et extraterritorial.
  • St Pierre et Miquelon / UTM zone 21N - (4467)St Pierre et Miquelon à terre et extraterritorial
  • WGS84 - (4326)Monde
  • ED50 - (4230)Europe
  • Guadeloupe 1948 / UTM zone 20N - (2970)Guadeloupe - à terre - Basse-Terre, Grande-Terre, La Desirade, Marie-Galante, Les Saintes.
  • NTF (Greenwich) - (4275)France - à terre - continentale et Corse.
  • NTF (Paris) - (4807)France - à terre - continentale et Corse.
  • NTF (Paris) / Lambert Nord France - (27561)France - continentale au nord de 53,5 grades North (48°09'N).
  • NTF (Paris) / Lambert Sud france - (27563)France - continentale au sud de 50,5 grades nord (45°27'N).
  • NTF (Paris) / Lambert zone II - (27572)France - continentale entre 45°27'N et 48°09'N.
  • NTF (Paris) / Lambert zone III - (27573)France - continentale au sud de 50,5 grades nord (45°27'N).
  • RGF93 - (4171)France - à terre et extraterritorial - continentale et Corse.
  • RGF93 / CC49 - (3949)France - continentale entre 48°N et 50°N.
  • RGFG95 - (4624)Guyane Française - à terre et extraterritorial.
  • RGFG95 / UTM zone 21N - (3313)Guyane française - à terre et extraterritorial.
  • WGS84 / UTM zone 20N - (32620)Hémisphère Nord - entre 66°W et 60°W
  • WGS84 / UTM zone 21N - (32621)Hémisphère Nord - entre 60°W et 54°W
  • WGS84 / UTM zone 22N - (32622)Hémisphère Nord - entre 54°W et 48°W
  • WGS84 / UTM zone 30N - (32630)Hémisphère Nord - entre 6°W et 0°W
  • WGS84 / UTM zone 31N - (32631)Hémisphère Nord - entre 0°E et 6°E
Points
Nom du point Description X Y
A Intersection de l’axe de la route départementale n° 103, joignant Rouez et Crissé et de la droite joignant l’intersection de l’axe de la rivière La Vègre avec la limite des communes de Sillé-le-Guillaume et de Rouez, d’une part, au sommet B défini ci-après 418280 1052710
B Intersection de l’axe de la route départementale n° 304 allant de Sillé-le-Guillaume à Conlie et de l’axe de la route départementale n° 167 allant à Rouez 421550 1052580
C Intersection de la droite joignant l’axe du clocher de Sillé-le-Guillaume et l’axe du clocher de Tennie, et de la droite joignant l’axe du clocher de Parennes et l’axe du clocher de Conlie 419700 1049590
D Intersection de la droite joignant l’axe du clocher de Parennes et l’axe du clocher de Conlie et de la droite joignant l’axe du clocher de Rouez et l’axe du clocher de Bernay 418630 1049590
E Axe du clocher de Rouez 417552 1051723
Surface : 8 Km²
.csv

Publication de décision au JORF

01-09-1988
Durée
50 ans
Substances
Or, Argent, Cuivre, Fer, Plomb, Soufre, Zinc, Substances connexes
Surface
8 km² environ
Numéro JORF
Numéro NOR

INDE8800659D

  • Mayotte 2004 / UTM zone 38S - (4471)Mayotte - à terre et extraterritorial
  • Réunion / UTM zone 40S - (2975)Réunion
  • RGAF09 / UTM zone 20N - (5490)Antilles françaises à terre et extraterritorial à l'ouest du méridien 60° Ouest - Guadeloupe (incluant Grande Terre, Basse Terre, Marie Galante, Les Saintes, Iles de la Petite Terre, La Desirade, St Barthélemy, partie nord de St Martin) et Martinique.
  • RGF93 / Lambert-93 - (2154)France - à terre et extraterritorial - continentale et Corse.
  • RGFG95 / UTM zone 22N - (2972)Guyane française - à terre et extraterritorial.
  • St Pierre et Miquelon / UTM zone 21N - (4467)St Pierre et Miquelon à terre et extraterritorial
  • WGS84 - (4326)Monde
  • ED50 - (4230)Europe
  • Guadeloupe 1948 / UTM zone 20N - (2970)Guadeloupe - à terre - Basse-Terre, Grande-Terre, La Desirade, Marie-Galante, Les Saintes.
  • NTF (Greenwich) - (4275)France - à terre - continentale et Corse.
  • NTF (Paris) - (4807)France - à terre - continentale et Corse.
  • NTF (Paris) / Lambert Nord France - (27561)France - continentale au nord de 53,5 grades North (48°09'N).
  • NTF (Paris) / Lambert Sud france - (27563)France - continentale au sud de 50,5 grades nord (45°27'N).
  • NTF (Paris) / Lambert zone II - (27572)France - continentale entre 45°27'N et 48°09'N.
  • NTF (Paris) / Lambert zone III - (27573)France - continentale au sud de 50,5 grades nord (45°27'N).
  • RGF93 - (4171)France - à terre et extraterritorial - continentale et Corse.
  • RGF93 / CC49 - (3949)France - continentale entre 48°N et 50°N.
  • RGFG95 - (4624)Guyane Française - à terre et extraterritorial.
  • RGFG95 / UTM zone 21N - (3313)Guyane française - à terre et extraterritorial.
  • WGS84 / UTM zone 20N - (32620)Hémisphère Nord - entre 66°W et 60°W
  • WGS84 / UTM zone 21N - (32621)Hémisphère Nord - entre 60°W et 54°W
  • WGS84 / UTM zone 22N - (32622)Hémisphère Nord - entre 54°W et 48°W
  • WGS84 / UTM zone 30N - (32630)Hémisphère Nord - entre 6°W et 0°W
  • WGS84 / UTM zone 31N - (32631)Hémisphère Nord - entre 0°E et 6°E
Points
Nom du point Description X Y
A Intersection de l’axe de la route départementale n° 103, joignant Rouez et Crissé et de la droite joignant l’intersection de l’axe de la rivière La Vègre avec la limite des communes de Sillé-le-Guillaume et de Rouez, d’une part, au sommet B défini ci-après 418280 1052710
B Intersection de l’axe de la route départementale n° 304 allant de Sillé-le-Guillaume à Conlie et de l’axe de la route départementale n° 167 allant à Rouez 421550 1052580
C Intersection de la droite joignant l’axe du clocher de Sillé-le-Guillaume et l’axe du clocher de Tennie, et de la droite joignant l’axe du clocher de Parennes et l’axe du clocher de Conlie 419700 1049590
D Intersection de la droite joignant l’axe du clocher de Parennes et l’axe du clocher de Conlie et de la droite joignant l’axe du clocher de Rouez et l’axe du clocher de Bernay 418630 1049590
E Axe du clocher de Rouez 417552 1051723
Surface : 8 Km²
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Décision de l'autorité administrative

accepté

24-08-1988
Durée
50 ans
Substances
Or, Argent, Cuivre, Fer, Plomb, Soufre, Zinc, Substances connexes
Surface
8 km² environ
  • Mayotte 2004 / UTM zone 38S - (4471)Mayotte - à terre et extraterritorial
  • Réunion / UTM zone 40S - (2975)Réunion
  • RGAF09 / UTM zone 20N - (5490)Antilles françaises à terre et extraterritorial à l'ouest du méridien 60° Ouest - Guadeloupe (incluant Grande Terre, Basse Terre, Marie Galante, Les Saintes, Iles de la Petite Terre, La Desirade, St Barthélemy, partie nord de St Martin) et Martinique.
  • RGF93 / Lambert-93 - (2154)France - à terre et extraterritorial - continentale et Corse.
  • RGFG95 / UTM zone 22N - (2972)Guyane française - à terre et extraterritorial.
  • St Pierre et Miquelon / UTM zone 21N - (4467)St Pierre et Miquelon à terre et extraterritorial
  • WGS84 - (4326)Monde
  • ED50 - (4230)Europe
  • Guadeloupe 1948 / UTM zone 20N - (2970)Guadeloupe - à terre - Basse-Terre, Grande-Terre, La Desirade, Marie-Galante, Les Saintes.
  • NTF (Greenwich) - (4275)France - à terre - continentale et Corse.
  • NTF (Paris) - (4807)France - à terre - continentale et Corse.
  • NTF (Paris) / Lambert Nord France - (27561)France - continentale au nord de 53,5 grades North (48°09'N).
  • NTF (Paris) / Lambert Sud france - (27563)France - continentale au sud de 50,5 grades nord (45°27'N).
  • NTF (Paris) / Lambert zone II - (27572)France - continentale entre 45°27'N et 48°09'N.
  • NTF (Paris) / Lambert zone III - (27573)France - continentale au sud de 50,5 grades nord (45°27'N).
  • RGF93 - (4171)France - à terre et extraterritorial - continentale et Corse.
  • RGF93 / CC49 - (3949)France - continentale entre 48°N et 50°N.
  • RGFG95 - (4624)Guyane Française - à terre et extraterritorial.
  • RGFG95 / UTM zone 21N - (3313)Guyane française - à terre et extraterritorial.
  • WGS84 / UTM zone 20N - (32620)Hémisphère Nord - entre 66°W et 60°W
  • WGS84 / UTM zone 21N - (32621)Hémisphère Nord - entre 60°W et 54°W
  • WGS84 / UTM zone 22N - (32622)Hémisphère Nord - entre 54°W et 48°W
  • WGS84 / UTM zone 30N - (32630)Hémisphère Nord - entre 6°W et 0°W
  • WGS84 / UTM zone 31N - (32631)Hémisphère Nord - entre 0°E et 6°E
Points
Nom du point Description X Y
A Intersection de l’axe de la route départementale n° 103, joignant Rouez et Crissé et de la droite joignant l’intersection de l’axe de la rivière La Vègre avec la limite des communes de Sillé-le-Guillaume et de Rouez, d’une part, au sommet B défini ci-après 418280 1052710
B Intersection de l’axe de la route départementale n° 304 allant de Sillé-le-Guillaume à Conlie et de l’axe de la route départementale n° 167 allant à Rouez 421550 1052580
C Intersection de la droite joignant l’axe du clocher de Sillé-le-Guillaume et l’axe du clocher de Tennie, et de la droite joignant l’axe du clocher de Parennes et l’axe du clocher de Conlie 419700 1049590
D Intersection de la droite joignant l’axe du clocher de Parennes et l’axe du clocher de Conlie et de la droite joignant l’axe du clocher de Rouez et l’axe du clocher de Bernay 418630 1049590
E Axe du clocher de Rouez 417552 1051723
Surface : 8 Km²
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