Informations principales

  • Consultation des administrations centrales
  • Avis de la commission des autorisations de recherches minières (CARM)
  • Avis des services et commissions consultatives
  • Enregistrement de la demande

Propriétés

  • Nom de l'entreprise 3 (legal_siren3)
  • Nom de l'entreprise 4 (legal_siren4)
  • Nom de l'entreprise 5 (legal_siren5)
  • Nom de l'entreprise 6 (legal_siren6)
  • Nom de l'entreprise 7 (legal_siren7)
  • Nom de l'entreprise 8 (legal_siren8)
  • Nom de l'entreprise 9 (legal_siren9)

Argent

Propriétés spécifiques

Ce bloc permet de savoir si la prospection est mécanisée ou non et s’il y a des franchissements de cours d’eau (si oui, combien ?)

Caractéristiques ARM

Prospection mécanisée

Périmètre

Incomplet

Liste des documents

Incomplet

Documents obligatoires
Nom Description Visibilité Action
Décision cas par cas - -
Documents cartographiques - -
Dossier "Loi sur l'eau" - -
Dossier de demande - -
Formulaire de demande - -
Documents complémentaires
Nom Description Visibilité Action

Documents d'entreprise

Incomplet

Les documents d’entreprise sont des documents propres à l'entreprise, et pourront être réutilisés pour la création d'un autre dossier et mis à jour si nécessaire. Ces documents d’entreprise sont consultables dans la fiche entreprise de votre société. Cette section permet de protéger et de centraliser les informations d'ordre privé relatives à la société et à son personnel.

Nom de l'entreprise 0 (legal_siren0)
Nom Document selectionné Action
Attestation fiscale
Curriculum vitae
Justificatif d'identité
Justificatif des capacités techniques
Kbis
Justificatif des capacités financières
Nom de l'entreprise 1 (legal_siren1)
Nom Document selectionné Action
Attestation fiscale
Curriculum vitae
Justificatif d'identité
Justificatif des capacités techniques
Kbis
Justificatif des capacités financières
Nom de l'entreprise 2 (legal_siren2)
Nom Document selectionné Action
Attestation fiscale
Curriculum vitae
Justificatif d'identité
Justificatif des capacités techniques
Kbis
Justificatif des capacités financières