Renseignements
Or brut extrait (g) Masse d’or brut en sortie de mine extrait au cours du trimestre (exemple : masse sous la forme de concentré gravimétrique).
Mercure récupéré (g) Masse en gramme de l’ensemble des produits contaminés envoyés en traitement au cours du trimestre.
Carburant détaxé (l) Volume total en litre de carburant détaxé consommé au cours du trimestre par les travaux réalisés sur le chantier.
Carburant conventionnel (l) Volume total en litre de carburant conventionnel consommé au cours du trimestre par les travaux réalisés sur le chantier.
Pompes présentes Des pompes étaient-elles présentes sur le chantier
Oui
Non
Pelles actives Nombre moyen de pelles actives au cours du trimestre utilisées sur le chantier (aménagement, exploitation, réhabilitation).
Effectifs Nombre moyen de salariés sur le chantier au cours du trimestre.
Dépenses relatives à la protection de l’environnement (euros) (optionnel) Montant en euros des investissements consentis au cours du trimestre listés à l’article 318 C de l’annexe II du code général des impôts. Afin de bénéficier des déductions fiscales afférentes, les justificatifs attestant de la réalisation effective des investissements sont susceptibles de vous êtres demandés par l’administration.