# Rapport d'exploitation (permis et concessions M) - Année 2022

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## Nom du titre

déposé

Modifié le 01-01-2022

La production annuelle est requise en vertu des article 1519, article 1587 et article 1588 du code général des impôts relatifs au calcul de la redevance départementale et communale des mines (RDCM).

Le rapport annuel d'exploitation est requis en vertu de l'article L. 172-1 du code minier et article 35 du décret 2006/649 du 2 juin 2006.

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Documents de l'activité
Nom | Description
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Rapport environnemental d'exploration | description