# Chantepie avec un titre assez long

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M

Titre public

Références
DEB : 2013-0224-MI
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## Phases

- Voir la phase Octroi du 01-09-1988
- Voir la phase Mutation du 06-06-2000

01-09-1988
01-09-2038
Octroi
Mutation (06-06-2000)

## Mutation

accepté

### Résumé

Démarche publique

Substances
Or, Argent, Cuivre, Fer, Plomb, Soufre, Zinc, Substances connexes
Titulaire

- TOTALENERGIES EP FRANCE (TEPF)

Administrations

- DREAL - Pays de la Loire
- Préfecture - Sarthe
- DGALN/DEB/EARM2

Région
Pays de la Loire
Département
Sarthe
Communes
Rouez, Tennie

Système géographique

- Mayotte 2004 / UTM zone 38S - (4471)Mayotte - à terre et extraterritorial
- Réunion / UTM zone 40S - (2975)Réunion
- RGAF09 / UTM zone 20N - (5490)Antilles françaises à terre et extraterritorial à l'ouest du méridien 60° Ouest - Guadeloupe (incluant Grande Terre, Basse Terre, Marie Galante, Les Saintes, Iles de la Petite Terre, La Desirade, St Barthélemy, partie nord de St Martin) et Martinique.
- RGF93 / Lambert-93 - (2154)France - à terre et extraterritorial - continentale et Corse.
- RGFG95 / UTM zone 22N - (2972)Guyane française - à terre et extraterritorial.
- St Pierre et Miquelon / UTM zone 21N - (4467)St Pierre et Miquelon à terre et extraterritorial
- WGS84 - (4326)Monde
- ED50 - (4230)Europe
- Guadeloupe 1948 / UTM zone 20N - (2970)Guadeloupe - à terre - Basse-Terre, Grande-Terre, La Desirade, Marie-Galante, Les Saintes.
- NTF (Greenwich) - (4275)France - à terre - continentale et Corse.
- NTF (Paris) - (4807)France - à terre - continentale et Corse.
- NTF (Paris) / Lambert Nord France - (27561)France - continentale au nord de 53,5 grades North (48°09'N).
- NTF (Paris) / Lambert Sud france - (27563)France - continentale au sud de 50,5 grades nord (45°27'N).
- NTF (Paris) / Lambert zone II - (27572)France - continentale entre 45°27'N et 48°09'N.
- NTF (Paris) / Lambert zone III - (27573)France - continentale au sud de 50,5 grades nord (45°27'N).
- RGF93 - (4171)France - à terre et extraterritorial - continentale et Corse.
- RGF93 / CC49 - (3949)France - continentale entre 48°N et 50°N.
- RGFG95 - (4624)Guyane Française - à terre et extraterritorial.
- RGFG95 / UTM zone 21N - (3313)Guyane française - à terre et extraterritorial.
- WGS84 / UTM zone 20N - (32620)Hémisphère Nord - entre 66°W et 60°W
- WGS84 / UTM zone 21N - (32621)Hémisphère Nord - entre 60°W et 54°W
- WGS84 / UTM zone 22N - (32622)Hémisphère Nord - entre 54°W et 48°W
- WGS84 / UTM zone 30N - (32630)Hémisphère Nord - entre 6°W et 0°W
- WGS84 / UTM zone 31N - (32631)Hémisphère Nord - entre 0°E et 6°E

Points
Nom du point | Description | X | Y
--- | --- | --- | ---
A | Intersection de l’axe de la route départementale n° 103, joignant Rouez et Crissé et de la droite joignant l’intersection de l’axe de la rivière La Vègre avec la limite des communes de Sillé-le-Guillaume et de Rouez, d’une part, au sommet B défini ci-après | 418280 | 1052710
B | Intersection de l’axe de la route départementale n° 304 allant de Sillé-le-Guillaume à Conlie et de l’axe de la route départementale n° 167 allant à Rouez | 421550 | 1052580
C | Intersection de la droite joignant l’axe du clocher de Sillé-le-Guillaume et l’axe du clocher de Tennie, et de la droite joignant l’axe du clocher de Parennes et l’axe du clocher de Conlie | 419700 | 1049590
D | Intersection de la droite joignant l’axe du clocher de Parennes et l’axe du clocher de Conlie et de la droite joignant l’axe du clocher de Rouez et l’axe du clocher de Bernay | 418630 | 1049590
E | Axe du clocher de Rouez | 417552 | 1051723

Surface : 8 Km²
.csv

### Étapes

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#### Publication de décision au JORF

Modifier l’étape
06-06-2000

Étape publique

Titulaire

- TOTALENERGIES EP FRANCE (TEPF)

Numéro JORF

JORFTEXT000000765254

Numéro NOR

ECOI0000251A

#### Décision de l'autorité administrative

Modifier l’étape

accepté

25-05-2000

Étape publique

Titulaire

- TOTALENERGIES EP FRANCE (TEPF)