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## Rapport d'exploitation (permis et concessions W) (année 2023)

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Tous les champs doivent être remplis même s’il n’y a pas eu d’extraction. Le cas échéant, indiquer seulement 0, puis enregistrer.
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La production annuelle est requise en vertu des article 1519, article 1587 et article 1588 du code général des impôts relatifs au calcul de la redevance départementale et communale des mines (RDCM).

article 47 du décret 2006-798 du 6 juillet 2006.

Or brut extrait (g) Masse d’or brut en sortie de mine extrait au cours du trimestre (exemple : masse sous la forme de concentré gravimétrique).
Mercure récupéré (g) Masse en gramme de l’ensemble des produits contaminés envoyés en traitement au cours du trimestre.
Carburant détaxé (l) Volume total en litre de carburant détaxé consommé au cours du trimestre par les travaux réalisés sur le chantier.
Carburant conventionnel (l) Volume total en litre de carburant conventionnel consommé au cours du trimestre par les travaux réalisés sur le chantier.
Pompes présentes Des pompes étaient-elles présentes sur le chantier
Oui
Non
Pelles actives Nombre moyen de pelles actives au cours du trimestre utilisées sur le chantier (aménagement, exploitation, réhabilitation).
Effectifs Nombre moyen de salariés sur le chantier au cours du trimestre.
Dépenses relatives à la protection de l’environnement (euros) Montant en euros des investissements consentis au cours du trimestre listés à l’article 318 C de l’annexe II du code général des impôts. Afin de bénéficier des déductions fiscales afférentes, les justificatifs attestant de la réalisation effective des investissements sont susceptibles de vous êtres demandés par l’administration.
Statut des travaux
Avril
Non débutés
Exploitation en cours
Arrêt temporaire
Réhabilitation
Arrêt définitif (après réhabilitation)
Mai
Non débutés
Exploitation en cours
Arrêt temporaire
Réhabilitation
Arrêt définitif (après réhabilitation)
Juin
Non débutés
Exploitation en cours
Arrêt temporaire
Réhabilitation
Arrêt définitif (après réhabilitation)
Informations complémentaires
Champ optionnelToute information sur les événements marquants du trimestre (accident, incident, arrêt ou suspension d’activité en précisant les raisons, évolution de l’exploitation, difficultés rencontrées, etc.).

Documents de l'activité
Nom | Description |
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