# Bon Espoir

échu

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M

Titre public

Références
DEAL : 21/2001
DEB : 2013-0033-MI
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## Phases

- Voir la phase Octroi du 01-11-2001
- Voir la phase Prolongation 1 du 01-11-2006
- Voir la phase Prolongation 2 du 31-10-2011
- Voir l'événement Déclaration d'arrêt définitif des travaux du 23-07-2012 lié à la phase Prolongation 2
- Voir la phase Demande de titre d'exploitation du 31-10-2016

01-11-2001
01-11-2006
31-10-2011
31-10-2016
Survie provisoire
Octroi
Prolongation 1
Prolongation 2
Demande de titre d'exploitation

## Déclaration d'arrêt définitif des travaux

fin de la police des mines

### Résumé

Démarche publique

Administration

- DGALN/DEB/EARM2

Note importante

### Étapes

#### Arrêté de second donner acte

23-07-2012

Étape confidentielle

Documents
Nom
N°2012-SPR-DRMSS-1

#### Arrêté préfectoral de premier donner acte (DADT)

04-05-2011

Étape confidentielle

Note importante

Documents
Nom
Arrêté de premier donné acte (AP1)

#### Déclaration d'arrêt définitif de travaux (DADT)

01-10-2010

Étape confidentielle

#### Recevabilité de la demande

favorable

01-10-2010

Étape publique