- Abrogation de la décision
- Arrêté d'ouverture des travaux miniers
- Arrêté de prescriptions complémentaires
- Arrêté de second donner acte
- Arrêté préfectoral de premier donner acte (DADT)
- Arrêté préfectoral de sursis à statuer
- Attestation de constitution de garanties financières
- Avenant à l'autorisation de recherche minière
- Avis de demande concurrente
- Avis de l'autorité environnementale
- Avis de la commission départementale des mines (CDM)
- Avis de la commission des autorisations de recherches minières (CARM)
- Avis de mise en concurrence au JORF
- Avis de réception
- Avis des collectivités
- Avis des services et commissions consultatives
- Avis du Conseil d'Etat
- Avis du demandeur sur les prescriptions proposées
- Avis du préfet
- Classement sans suite
- Complétude de la demande
- Consultation des administrations centrales
- Consultation du public
- Décision de l'autorité administrative
- Décision de l'Office national des forêts
- Décision de la mission autorité environnementale (examen au cas par cas du projet)
- Décision du juge administratif
- Déclaration d'arrêt définitif de travaux (DADT)
- Déclaration d'irrecevabilité
- Déclaration d'ouverture de travaux miniers (DOTM)
- Demande d'autorisation d'ouverture de travaux miniers (AOTM)
- Demande d'informations
- Demande d'informations (avis du DREAL, DEAL ou DGTM)
- Demande d'informations (recevabilité de la demande)
- Demande de compléments
- Demande de compléments (AOTM ou DOTM)
- Demande de compléments (complétude de la demande)
- Demande de compléments (DADT)
- Demande de compléments (décision de la mission autorité environnementale (examen au cas par cas du projet)
- Demande de compléments (récépissé de déclaration loi sur l'eau)
- Demande de compléments (recevabilité de la demande)
- Demande de compléments (saisine de la CARM)
- Demande de consentement
- Demande de modification de l'AES
- Dépot de la demande
- Désistement du demandeur
- Donné acte de la déclaration (DOTM)
- Enquête publique
- Enregistrement de la demande
- Expertises DREAL ou DGTM
- Information du préfet et des collectivités
- Informations historiques incomplètes
- Memoire de fin de travaux
- Mesures de publicité
- Modification de la demande
- Notification au demandeur
- Notification au demandeur (ajournement de la CARM)
- Notification au demandeur (avis défavorable)
- Notification au demandeur (avis favorable de la CARM)
- Notification au demandeur (classement sans suite)
- Notification au demandeur (initiation de la démarche de retrait)
- Notification au demandeur (signature de l'autorisation de recherche minière)
- Notification au demandeur (signature de l'avenant à l'autorisation de recherche minière)
- Notification des collectivités locales
- Paiement des frais de dossier
- Paiement des frais de dossier complémentaires
- Porter-à-connaissance
- Prise en charge par l'Office national des forêts
- Publication dans un journal local ou national
- Publication de décision au JORF
- Publication de décision au recueil des actes administratifs
- Publication de l'avis de décision implicite
- Rapport du Conseil d'État
- Rapport et avis de la DREAL
- Récépissé de déclaration loi sur l'eau
- Réception d'information
- Reception de compléments
- Recevabilité de la demande
- Récolement
- Réponse à la demande de compléments
- Réponse à la demande de compléments (complétude de la demande)
- Réponse à la demande de compléments (décision de la mission autorité environnementale (examen au cas par cas du projet))
- Réponse à la demande de compléments (récépissé de déclaration loi sur l'eau)
- Réponse à la demande de compléments (recevabilité de la demande)
- Réponse à la demande de compléments (saisine de la CARM)
- Réponse du demandeur
- Résultat final de la mise en concurrence
- Saisine de l'autorité environnementale
- Saisine de l'autorité signataire
- Saisine de la commission départementale des mines (CDM)
- Saisine de la commission des autorisations de recherches minières (CARM)
- Saisine du Conseil d'Etat
- Saisine du préfet
- Saisines et avis du conseil général de l'économie (CGE) et de l'autorité environnementale (AE)
- Signature de l'autorisation de recherche minière
- Transmission du projet de prescriptions au demandeur
- Validation du paiement des frais de dossier
- Validation du paiement des frais de dossier complémentaires

Statut (optionnel)
Après le (optionnel)au format jj/mm/aaaa
Avant le (optionnel)au format jj/mm/aaaa

- Abrogation de la décision
- Arrêté d'ouverture des travaux miniers
- Arrêté de prescriptions complémentaires
- Arrêté de second donner acte
- Arrêté préfectoral de premier donner acte (DADT)
- Arrêté préfectoral de sursis à statuer
- Attestation de constitution de garanties financières
- Avenant à l'autorisation de recherche minière
- Avis de demande concurrente
- Avis de l'autorité environnementale
- Avis de la commission départementale des mines (CDM)
- Avis de la commission des autorisations de recherches minières (CARM)
- Avis de mise en concurrence au JORF
- Avis de réception
- Avis des collectivités
- Avis des services et commissions consultatives
- Avis du Conseil d'Etat
- Avis du demandeur sur les prescriptions proposées
- Avis du préfet
- Classement sans suite
- Complétude de la demande
- Consultation des administrations centrales
- Consultation du public
- Décision de l'autorité administrative
- Décision de l'Office national des forêts
- Décision de la mission autorité environnementale (examen au cas par cas du projet)
- Décision du juge administratif
- Déclaration d'arrêt définitif de travaux (DADT)
- Déclaration d'irrecevabilité
- Déclaration d'ouverture de travaux miniers (DOTM)
- Demande
- Demande d'autorisation d'ouverture de travaux miniers (AOTM)
- Demande d'informations
- Demande d'informations (avis du DREAL, DEAL ou DGTM)
- Demande d'informations (recevabilité de la demande)
- Demande de compléments
- Demande de compléments (AOTM ou DOTM)
- Demande de compléments (complétude de la demande)
- Demande de compléments (DADT)
- Demande de compléments (décision de la mission autorité environnementale (examen au cas par cas du projet)
- Demande de compléments (récépissé de déclaration loi sur l'eau)
- Demande de compléments (recevabilité de la demande)
- Demande de compléments (saisine de la CARM)
- Demande de consentement
- Demande de modification de l'AES
- Dépot de la demande
- Désistement du demandeur
- Donné acte de la déclaration (DOTM)
- Enquête publique
- Expertises DREAL ou DGTM
- Information du préfet et des collectivités
- Informations historiques incomplètes
- Memoire de fin de travaux
- Mesures de publicité
- Modification de la demande
- Notification au demandeur
- Notification au demandeur (ajournement de la CARM)
- Notification au demandeur (avis défavorable)
- Notification au demandeur (avis favorable de la CARM)
- Notification au demandeur (classement sans suite)
- Notification au demandeur (initiation de la démarche de retrait)
- Notification au demandeur (signature de l'autorisation de recherche minière)
- Notification au demandeur (signature de l'avenant à l'autorisation de recherche minière)
- Notification des collectivités locales
- Paiement des frais de dossier
- Paiement des frais de dossier complémentaires
- Porter-à-connaissance
- Prise en charge par l'Office national des forêts
- Publication dans un journal local ou national
- Publication de décision au JORF
- Publication de décision au recueil des actes administratifs
- Publication de l'avis de décision implicite
- Rapport du Conseil d'État
- Rapport et avis de la DREAL
- Récépissé de déclaration loi sur l'eau
- Réception d'information
- Reception de compléments
- Recevabilité de la demande
- Récolement
- Réponse à la demande de compléments
- Réponse à la demande de compléments (complétude de la demande)
- Réponse à la demande de compléments (décision de la mission autorité environnementale (examen au cas par cas du projet))
- Réponse à la demande de compléments (récépissé de déclaration loi sur l'eau)
- Réponse à la demande de compléments (recevabilité de la demande)
- Réponse à la demande de compléments (saisine de la CARM)
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- Résultat final de la mise en concurrence
- Saisine de l'autorité environnementale
- Saisine de l'autorité signataire
- Saisine de la commission départementale des mines (CDM)
- Saisine de la commission des autorisations de recherches minières (CARM)
- Saisine du Conseil d'Etat
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- Signature de l'autorisation de recherche minière
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Statut (optionnel)
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